Généralités
La sécurité sanitaire
L'expertise, son évolution
récente, ses limites
Auteurs
Coopération franco-québécoise
Programme du séminaire
du 23 au 26 octobre 1999
Programme du séminaire du 16 au 18 octobre
2000
Programme de travail pour
l'année 2001
Les thèmes traités
dans le cadre de la coopération Québec-France
Armes
Réglementations
Françe
Décret loi du 18 avril 1939
Décret du 6 mai 1995
Décret du 16 décembre 1998
Commentaires
sur la réglementation française
Québec (liens avec les sites
internet dédiés, Renvoi de la Cour suprême du
Canada
sur la loi de 1995
Union Européenne
Directive du 18 juin 1991
Résumé de la directive
Sites extérieurs
contenant le texte intégral de législations nationales
Rapports (France)
Rapport de M. Claude Cancès (ministère de l'intérieur)
Rapport de M.Bruno Leroux (député)
Etude de la proposition de loi sur les armes (France)
Débat parlementaire (1ère lecture devant l'assemblée nationale)
Texte de la proposition de loi après la 1ère lecture
Notice Québécoise destinée au grand
public sur la prévention (document pdf,)
Sécurité Routière
- une courte description des
politiques de sécurité routière en France
- Pour une véritable politique de
sécurité routière en France - Implications pour la recherche
- Texte mis au point au cours de
l'été 2000 pour proposer des mesures de sécurité routière au conseil
d'orientation de l'observatoire de sécurité routière.
- Texte sur les programmes
incitateurs de sécurité routière en France (octobre 2000)
Suicides
- texte de Brian Mishara sur les suicides dans
le métro de Montréal
- peut-on envisager une prévention de la
mort par suicide, acccident ou crime dans le métro par une approche de
sécurité secondaire ? (texte de Claude Got)